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Le Code des décisions forenses, contenant un recueil des plus notables arrests, mesmes de ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141002
Sujets : Droit (général) – Histoire | Droit ecclésiastique | Droit civil | Droit pénal | Droit fiscal | Justice royale | Justice – Administration | France | Jurisprudence | Jurisprudence – Répertoires | Codes | Droit romain – Code Justinien | Parlements | France. Grand conseil | France. Cour des aides (Paris) | France. Chambre de l'édit de Paris | Tribunaux – Présidiaux | Professions judiciaires et juridiques
Auteur : Brosses, Pierre de (15..-16..)
Editeur : A. Pernet (Cologny)
Date : 1612
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 54.566
Description : Avertissement au lecteur et privilège royal (Paris, 27 mars 1607) en début d'ouvrage
Description : L'avertissement indique : "premiere et nouvelle impression. Faict ce 30. septembre 1612."
Description : Bandeaux, lettres ornées, culs de lampes. Encadrement autour du texte, texte sur 2 colonnes. Titre en rouge et noir. Marque au titre non contrôlée représentant Arion sur un dauphin et portant la devise "Ars non sinit morire" (RIECH : devise d'Alexandre Pernet [en ligne, consulté le 23-04-2015])
Description : Sig. [-]⁸, [--]⁴, A-Z⁸, Aa-Xx⁸, Yy² ; AA-ZZ⁸, AAa-KKk⁸, Lll²
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

	1	Le Code des décisions forenses, contenant un recueil des plus notables arrests, mesmes de ceux qui n'ont encor esté mis en lumiere, donnés tant és cours souveraines des Parlemens, Grand Conseil, Cours des aides, Chambre de l'edict, et grands jours tenus en aucunes provinces du Royaume de France, qu'en certains autres senats de la chrestienté. Disposé en douze livres, et par titres, selon l'ordre du Code de Justinian. Par M. P. D. B. Avec amples annotations servans pour l'intelligence d'icelles, en outre, deux indices fort amples, l'un des titres, et l'autre des matieres contenuës en ce code. Premiere edition
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Les plus solemnels arrests et reglemens du parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001352
Sujets : Droit (général) | France | Bretagne (France) | Jurisprudence | France. Parlement de Bretagne | Parlements – Bretagne (France) | Droit civil | Droit féodal | Droit ecclésiastique | Droit civil – Successions et héritages | Droit civil – Femmes | Droit civil - Mariage | Droit fiscal | Justice – Administration | Juges | Professions judiciaires et juridiques | Professions – Métiers | Professions – Artisans | Tribunaux – Présidiaux
Auteur : Du Fail, Noël (1520?-1591)
Couverture chronologique : 16e siècle
Editeur : J. Mareschal (1654-1723). Nantes
Date : 1715
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 10.025-2
Description : impression normale
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : Notes bibliogr. Index
langue : fra

	2	Les plus solemnels arrests et reglemens du parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel Dufail, sieur de la Herissaye, conseiller au même parlement : avec les annotations de Maître Maturin Sauvageau, avocat en la Cour. Revûs, corrigez et augmentez d'observations (marquées d'une main [dessin d'une manchette]) par Maître Michel Sauvageau, son fils, celebre avocat au même parlement. Avec le recuëil d'arrêts de Me. Chapel, aussi avocat au parlement. Tome II
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